DES VOLEURS PORTENT PLAINTE POUR ETRE INDEMNISES !!!

LE MONDE A L'ENVERS !....

Béarn : l’agriculteur a pulvérisé le fourgon des voleurs avec un tractopelle

Jean Toulouse-Bergerou regrette son geste mais insiste sur la répétition des vols dans les exploitations.
PHOTO R. B.

Les voleurs ont porté plainte. L’agriculteur a justifié sa colère au tribunal par le contexte de vols à répétition que subissent les exploitants


Un agriculteur a été condamné ce mercredi matin à 3000 euros d’amende avec sursis pour avoir réagi vigoureusement à l’intrusion de deux voleurs sur son exploitation, le 31 juillet dernier. Les deux brigands ont été condamnés à 70 heures de travail pour l’une, 3 mois de prison ferme pour l’autre.


Les faits ont été rapidement rappelés par le président et n’ont souffert aucune contestation. Chacun convenant de son rôle sans sourciller. Le 31 juillet, Audrey et Quentin, 28 et 30 ans, s’arrêtent à Labastide-Cézeracq, en Béarn, où ils repèrent une batterie dans un champ.
"On cherchait une batterie pour notre téléphone parce que la nôtre montrait des signes de fatigue"

Ils dérobent l’équipement ainsi qu’un panneau solaire. "On cherchait une batterie pour notre téléphone parce que la nôtre montrait des signes de fatigue", a expliqué le jeune homme ce mercredi matin.

L’agriculteur rentre alors des courses et surprend le manège au fond de son champ. S’ensuit une discussion musclée où l’exploitant dit avoir "fait la morale" au duo. "Ils se sont engagés à indemniser et réparer", a expliqué l’avocate d’Audrey.

Les visiteurs tentent toutefois de quitter les lieux précipitamment, mais arrachent un câble d’irrigation dans leur fuite. "C’est ce qui m’a mis hors de moi", explique Jean Toulouse-Bergerou. L’agriculteur monte dans un tractopelle et retourne le fourgon d’où la jeune femme s’échappe, puis il pousse le camion dans la rivière voisine. Le fourgon devient épave et les voleurs portent plainte.
Une quarantaine d’agriculteurs venus soutenir leur confrère au tribunal

L’agriculteur a exprimé ses regrets mais a expliqué son attitude par le contexte de vols à répétition que connaissent les exploitants. Une quarantaine d’agriculteurs, venus soutenir leur confrère au tribunal, confirmaient son constat après l’audience. "Moi, on m’a pris un quad, un panneau solaire, du petit matériel, des câbles, avance Vincent, de Lacq. On arrive à un point où on ne déclare même plus les vols. Je préfère ne pas me retrouver dans la situation de Jean.'

Les demandes d’indemnisations des uns et des autres seront analysées d’ici au 16 décembre. L’agriculteur a perdu 7 500 euros de recettes à cause de l’absence d’irrigation. La jeune femme a évalué à 13 000 euros l’ensemble de son préjudice. "Exorbitant", a réagi l’avocate de l’agriculteur qui relativise à la fois le prix du fourgon et l’ampleur de l’émotion ressentie par la jeune femme.

Comment la France s’apprête à devenir un Etat policier où chacun est transformé en potentiel suspect

« Etat policier », « despotisme doux », « césarisme » : 

juristes, avocats et grandes organisations de défense des droits humains critiquent très sévèrement le projet de loi sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, qui doit être votée à l’Assemblée nationale, la semaine prochaine. Remplaçant l’état d’urgence qui arrive à expiration, cette loi en prolonge plusieurs dispositions très controversées, banalise l’arbitraire, et autorise même le recours à des polices privées sur la voie publique. A croire que, bien au-delà de la lutte anti-terroriste, c’est toute forme de contestation de l’ordre établi qui pourrait être visée.


Coincée entre la fameuse réforme du code du travail – dont les cinq ordonnances sont présentées, ce vendredi 22 septembre, dans leur version définitive en Conseil des ministres – et le projet de loi de finance 2018, présenté lors du suivant, mercredi 27 septembre, elle passerait presque inaperçue. Elle n’a pourtant rien d’anecdotique : « C’est une révolution, puisqu’elle nous fait changer de régime politique : jamais une telle concentration des pouvoirs aux mains de l’exécutif n’a été atteinte sous la Vème République », s’insurge Arié Alimi, avocat et membre de la Ligue des Droits de l’Homme. Elle, c’est la loi de sécurité intérieure, attendue à l’Assemblée nationale à partir de lundi prochain dans le cadre d’une session extraordinaire.

Après son adoption par le Sénat le 18 juillet dernier, puis son passage devant la Commission des lois de l’Assemblée la semaine dernière, son vote au Palais Bourbon risque d’être une simple formalité : « La nouvelle majorité parlementaire n’a peut-être ni le choix, ni le recul nécessaire sur ce texte, mais elle n’a pas l’air de s’en préoccuper beaucoup, en tout cas », raconte Florian Borg, avocat au barreau de Lille et membre du Syndicat des avocats de France. Le juriste se dit « inquiet » après son audition par le rapporteur de la loi et par les députés membres de la commission des lois : « D’habitude, il y a toujours du débat, de la confrontation ou, au moins, quelques questions. Là, rien, aucune réaction… . »
Ne dites plus « perquisitions » mais « visites domiciliaires »

Le désintérêt est d’autant plus gênant que l’enjeu est conséquent : le projet de loi « renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme » ne vise rien de moins qu’à remplacer l’état d’urgence installé en France au lendemain des attentats du 13 novembre 2015. Après une sixième et dernière prolongation cet été, ce régime doit être levé au 1er novembre, sans pour autant disparaître du paysage : plusieurs de ces dispositions sont directement reprises dans le texte qui lui succède.

C’est le cas des assignations à résidence ou des perquisitions, maintenues moyennant un petit changement de nom. Il faudra désormais parler respectivement de « mesures individuelles de contrôle et de surveillance » et de « visites domiciliaires » (sic) : « Mis à part quelques petites modifications d’application à la marge, ce sont exactement les mêmes mesures, décrivant les mêmes logiques, décrypte Laurence Blisson, magistrate et secrétaire générale du Syndicat de la magistrature. On les maquille simplement d’une novlangue pour faire croire à une distinction entre l’état d’urgence et l’actuel projet de loi. »

« Abandon des principes qui devaient garantir les individus contre l’arbitraire »

Ce faisant, le projet de loi pérennise donc dans le droit commun un régime d’exception, qui étend considérablement les pouvoirs de l’exécutif, au détriment du judiciaire. « C’est la remise en cause d’un principe fondamental à tout État de droit : la séparation et l’équilibre des pouvoirs, rappelle Kartik Raj, juriste et chercheur pour l’ONG Human Rights Watch (HRW). C’est d’autant plus inquiétant qu’on touche là directement aux libertés individuelles. »



Arié Alimi, lui, n’hésite pas à parler d’un texte « césariste », où les pouvoirs sont de plus en plus concentrés entre quelques mains : « Lorsqu’une démocratie transfère trop de pouvoirs à la police administrative, on appelle cela une dictature du commissaire. Avec de telles dispositions, on peut sans exagération parler d’État policier ». Même son de cloche du côté de la juriste Mireille Delmas-Marty, qui voit la menace d’un « despotisme doux » dans cette « dynamique sécuritaire marquée par l’abandon des principes qui devaient garantir les individus contre l’arbitraire » 
Un État policier qui s’étend bien au-delà de la lutte antiterroriste

Comme depuis les débuts de l’état d’urgence, ce choix est officiellement motivé par le besoin de renforcer les dispositifs de lutte contre le terrorisme. Un discours resté inchangé avec l’arrivée du nouvel exécutif : « Le risque auquel on est confrontés aujourd’hui et le niveau élevé de menaces justifient parfaitement que l’on prenne un certain nombre de mesures législatives pour lutter contre le terrorisme » se défendait ainsi le Premier ministre Édouard Philippe, cet été, dans une interview accordée au magazine Society. Une obsession qui est toutefois loin d’être aussi légitime qu’on veut bien la présenter : « La France est déjà dotée d’un arsenal législatif très puissant en la matière, l’un des plus robustes d’Europe. Il ne s’agit pas de nier le problème que représente le terrorisme, mais d’expliquer qu’on n’y fait pas face en empilant à chaque fois une loi supplémentaire… », analyse pour Bastamag Bénédicte Jeannerod, directrice de HRW France 



Manifestation contre l’état d’urgence permanent, le 1er juillet à Paris / © Serge d’Ignazio

Pis, depuis deux ans, l’état d’urgence a eu pour conséquence d’engendrer toute une série d’abus, outrepassant nettement le cadre présumé de la lutte contre le terrorisme. « Des militants écologistes ont été assignés à résidence lors de la COP 21 ; des interdictions de séjour ont été prononcées à l’encontre de militants participant au mouvement « Nuit Debout » et des interdictions et restrictions de manifester ont été imposées aux organisations syndicales dans le contexte de l’opposition à la loi d’août 2016 relative à la réforme du code du travail » : l’observation émane de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), qui dresse la liste de ces « dérives […] constatées récemment dans le cadre de l’état d’urgence » dans un avis public dénonçant « une dangereuse banalisation des mesures de l’état d’urgence ».

Une manifestation interdite tous les trois jours

De son côté, Amnesty International avait publié au printemps un important rapport comptabilisant les différentes entraves, notamment politiques, faites au prétexte de l’état d’urgence : 639 mesures d’interdictions individuelles de manifester ont été prises en 18 mois – dont 574 dans le cadre des manifestations contre la loi travail et 21 dans le cadre de manifestations liées à la COP 21 – ainsi que 155 manifestations interdites, soit une tous les trois jours.

De pareils dévoiements sont-ils à craindre avec l’adoption de ce nouveau projet de loi ? « On ne peut pas préjuger de l’intention, mais on constate qu’on avait le même discours sur le seul ‘’objectif terroriste’’ avec la loi de renseignement en 2015. Aujourd’hui elle a une utilisation beaucoup plus étendue, preuve que ce genre de dispositif peut ensuite servir à autre chose, et notamment à contrôler les mouvements sociaux. Il faut considérer ce texte à plus long-terme » témoigne Arthur Messaud, pour l’association La Quadrature du Net.
Périmètres « de protection » ou de répression ?

En singeant l’état d’urgence, le texte risque donc de produire les mêmes effets. C’est même une certitude pour Arié Alimi : « Ce que l’on a vu avec l’état d’urgence était une expérimentation de ce qui va se pérenniser ici ». En cause, plusieurs mesures qui inquiètent plus particulièrement les juristes et associations de défense des droits de l’Homme. Parmi elles, l’une des « quatre mesures phares » selon le Gouvernement : les « périmètres de protection » que pourront instaurer les préfets pour « assurer la sécurité d’un lieu ou d’un événement soumis à un risque d’actes de terrorisme à raison de sa nature ou de l’ampleur de sa fréquentation », tel que le stipule l’article 1er du projet.

« On pouvait difficilement faire plus vague, note Florian Borg. Ça signifie que le seul nombre peut engendrer l’activation du dit ‘’risque terroriste’’ : cela peut devenir très facilement un outil pour enfreindre le droit de manifester… ». Concrètement, palpations, inspections des bagages et fouilles des véhicules – autant de pouvoirs jusque-là soumis à réquisition judiciaire – pourront dès lors être effectuées sur un périmètre, dont l’étendue et la durée sont régies par des critères tout aussi flous, officiellement « adaptées et proportionnées aux nécessités que font apparaître les circonstances » selon le texte.

Bientôt des polices privées sur la voie publique

La nouvelle loi stipule que ces contrôles pourront être assurés par des forces de sécurité privé. « Il faut désormais s’attendre à voir des agents de Securitas gérer les manifestations de la voie publique », fait valoir Laurence Blisson. Une mesure dont l’étude d’impact du projet de loi questionnait même la constitutionnalité [4]… Une chose est sûre, les débats brûlants sur la gestion et l’encadrement des manifestations, depuis l’entrée en vigueur de l’état d’urgence, ne devraient pas s’éteindre de sitôt. « Les pratiques d’entonnoir et de souricière, les obligations de ranger autocollant ou drapeau risquent de devenir monnaie courante et créer toujours plus de tension, »regrette Florian Borg.

D’autres dispositions nourrissent les préoccupations, telle l’extension massive des contrôles d’identité sur une bonne partie du territoire français. Les « zones frontalières » sont élargies. Auparavant elles ne concernaient que les ports, les aéroports, les gares ferroviaires et routières ainsi qu’une bande de 20 km à partir d’une frontière terrestre. Ce périmètre de 20 km est désormais étendu autour de tous les points de passages de frontières – ports, aéroports, gares – englobant ainsi la plupart des agglomérations françaises, soit 28,6 % du territoire métropolitain, où réside 67 % de la population. La police pourra y mener des contrôles d’identités massifs pendant 12 heures d’affilée (6h jusqu’à présent), en s’affranchissant de tout feu vert judiciaire, du principe constitutionnel de la liberté d’aller et de venir, et du principe européen de libre-circulation.
« Légalisation du contrôle au faciès »

La Cimade a dénoncé l’effacement « des derniers garde-fous juridiques », ouvrant la voie à une forme de « légalisation du contrôle au faciès » [5]. Une accentuation du régime dérogatoire qui pourrait aussi servir d’autres objectifs : « Le caractère exorbitant du dispositif débouche en pratique sur du contrôle discriminatoire et va d’abord servir la politique migratoire, c’est très classique, explique Laurence Blisson. En l’espèce, il pourrait aussi servir à suivre, voire à empêcher les mouvements des militants politiques, puisque chacun est transformé en potentiel suspect ».

Autre mesure dont on parle moins, inscrite la semaine dernière après le passage devant la commission des lois : la possible radiation d’un fonctionnaire, « eu égard à la menace grave qu’il fait peser sur la sécurité publique » (art 4 sexies). « Or, cette fois, étrangement, il n’est pas fait mention du terme « terrorisme » dans la rédaction de cet article… », constate Laurence Blisson. Le concept de « menace grave » étant par définition à géométrie variable, les syndicalistes de la fonction publique auraient-ils, par exemple, du souci à se faire avec le projet de loi ? « Cette disposition incarne tout ce que l’on dénonce sur le fond avec ce texte : accepter un régime dérogatoire aux procédures classiques ainsi que des mesures privatives de liberté sur la base de critères extrêmement flous », poursuit la présidente du Syndicat de la Magistrature.

« Si quelqu’un dérange, il est relativement facile d’invoquer le terrorisme »

A bien des égards, la notion de terrorisme apparaît – quand elle est mentionnée – comme un alibi, tant elle reste insuffisamment définie. Pour mieux y inclure dans son champ d’approche, les mouvements sociaux et les activistes de tout poil ? « Si quelqu’un dérange, il est relativement facile dans ce contexte d’invoquer le terrorisme… », estime ainsi Arthur Messaud. Or le précédent de l’affaire Tarnac rappelle que l’État français peut vite assimiler des mouvements de gauche et écologistes à une forme de terrorisme…

« La Cour de Cassation a tranché en considérant que Tarnac n’était pas du terrorisme, ‘en l’espèce’ précise-t-elle. Le débat est loin d’être clos », alerte Laurence Blisson. L’histoire même du terme « terrorisme » trace des contours politiques incertains, souligne de son côté Arthur Messaud : « C’est un mot qui a longtemps servi à discréditer les mouvements anarchistes en France, puis à combattre des courants politiques anticapitalistes au niveau international. »

LES MAGOUILLES DU GOUVERNENT SUR  LA CRISE CLIMATIQUE

Crise climatique : les incroyables magouilles de l’IPCC

Pour faire passer la toxicité du CO2 vis-à-vis du climat l’IPCC a d’abord construit la courbe de réchauffement dite en crosse de hockey, une fabuleuse escroquerie, qui a été ensuite effacée des rapports annuels (Assessment Reports) destinés aux décideurs politiques et aux parasites qui veulent se goinfrer avec toutes les technologies dites « vertes » en passant par les universitaires pas très scrupuleux travaillant peu ou prou sur des sujets ayant une liaison directe ou très indirecte avec le « changement climatique ». Ces climatologues d’opérette, plus motivés par leur idéologie que par la déontologie scientifique de base, ont donc « trafiqué », comme on dirait dans n’importe quel laboratoire de recherche en mal de notoriété, les données existantes et bien réelles pour masquer l’effet du Soleil sur le climat et faire ainsi ressortir artificiellement celui du CO2. C’était le but de la magouille qui après une propagande internationale fantastiquement bien organisée a été imprimée dans les esprits tant des politiciens que du grand public qui de toutes les façons sont perméables à toutes sortes de racontars puisqu’ils n’y comprennent rien du tout.

L’activité du Soleil se manifeste par ce que les spécialistes appellent l’irradiance c’est-à-dire l’énergie sous forme de radiations électromagnétiques, ultra-violet, visible et infra-rouge atteignant la surface de la Terre en provenance du Soleil. Il existe toutes sortes d’indices appelés « proxys » pour recalculer ce flux d’énergie exprimé en watt par mètre-carré durant les années passées et depuis l’arrivée des satellites il est encore plus facile de mesurer cette énergie à une distance du Soleil de une unité astronomique, la distance moyenne entre la Terre et le Soleil. Cette reconstruction a aussi pu être corrélée au nombre de taches solaires depuis que l’on dispose d’observations fiables et régulières depuis le début du XVIIIe siècle. L’irradiance solaire a ainsi pu être rapprochée de ce nombre de taches solaires et des proxys, que ce soient les cernes de croissance des arbres, l’abondance en carbone-14 et béryllium-10 (pour l’activité magnétique solaire) et oxygène-18 (pour les températures) dans les carottes de glace, les concrétions calcaires ou encore les coraux et les coquilles de mollusques. Bref, le scientifique dispose d’une quantité immense de données toutes disponibles au public.

Il suffit donc pour un scientifique un tant soit peu honnête d’analyser ces données et de constater que le climat est intimement dépendant de l’activité du Soleil et par voie de conséquence de l’irradiance solaire qui varie en gros entre 1364 et 1367 W/m2 à la surface de la Terre dans la zone intertropicale, par temps clair et quand le Soleil est au zénith. Il est intéressant de noter ici que la mission satellitaire SORCE a mesuré l’irradiance solaire dans l’espace à une distance de une unité astronomique du Soleil entre les années 2003 et 2013 et est arrivée à la conclusion qu’au cours d’une année cette grandeur varie entre 1319 et 1407 W/m2 soit un variation de 6,5 % par rapport à la moyenne de 1360 W/m2 pour deux raisons : l’orbite de la Terre est une ellipse et l’axe de rotation de la Terre n’est pas perpendiculaire au plan de son orbite autour du Soleil. Néanmoins une grande partie de cette énergie est captée par les hautes couches de l’atmosphère, en particulier par l’ozone, dans les longueurs d’onde de l’ultra-violet lointain, le rayonnement le plus énergétique provenant du Soleil, puis elle se dissipe dans l’espace.